CONDITIONS GENERALES DE VENTE - Tyboat.com

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1 - Objet

Les Présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations de DRE-HOLL (société proposant à la vente les produits sur le Site Internet qu'elle exploite : www.tyboat.com et ses Clients (personnes physiques consommateurs et professionnels) dans le cadre de la vente de Produits par le biais du Site marchand...

Lire la suite


Site : http://www.tyboat.com

Conditions générales de vente

Soldes

Conditions générales de vente

1.2.3 est heureux de vous accueillir et de mettre à votre disposition le site marchand www.1-2-3.com (ci-après dénommé le Site).

Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés par 1.2.3 sur le Site. Elles sont systématiquement accessibles sur le présent Site par le Client au moment de la...

Lire la suite


Site : http://www.1-2-3.com

Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / vente privee produit d'entretien / vente produit d'entretien / vente produit d'entretien a domicile

VDI Vendeur Domicile indépendant | Vente à domicile VDI

Plafond journalier de Sécurité sociale = 167 euros

3 plafonds journaliers de Sécurité sociale = Seuil d'exonération = 167 x 3 = 501 euros

27 plafonds journaliers de Sécurité sociale = Seuil maxi pour pratiquer les assiettes forfaitaires soit

167 x 27 = 4 509 euros

1er cas d'exemple d'un VDI :

Un vendeur à domicile salarié dont la rémunération brute trimestrielle avant abattement est de...

Lire la suite


Site : http://www.vente-a-domicile.promety.net

Conditions Générales de Vente | 1001Pneus

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

VENTE DIRECTE EN LIGNE

La société 1001PNEUS a pour principale activité la vente de pneumatiques par internet. Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre la société 1001 PNEUS et tout utilisateur particulier, réalisant un achat sur le site www.1001pneus.fr  (ci-après les Conditions Générales de Vente).

1....

Lire la suite


Site : https://www.1001pneus.fr

Trend Corner: le Shop des produits tendances et astucieux ...

Article 14 : Attribution de juridiction

Article 1 : Champs et conditions d'applications

Le site www.trend-corner.com est la propriété de la société Trend corner SA en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Trend corner est une Société Anonyme dont le siège social et les bureaux administratifs sont au 68 rue de la Fraternité 93170 Bagnolet et est immatriculée au...

Lire la suite


Site : https://www.trend-corner.com

Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / vente d un produit / toutes les ventes a domicile

Conditions générales de vente - Sofamed

Article 10 : Pour l'opération "Site Evalué - Site Premium" (logo FIA-NET)

Article 1 : Application et opposabilité des conditions générales de ventes

Les présentes conditions générales de vente sont systématiquement portées à la connaissance de chaque acheteur pour lui permettre de passer commande.

En conséquence, le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans...

Lire la suite


Site : http://www.sofamed.com

Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / vente d un produit

Conditions générales de vente

( dernière mise à jour : le 24/05/2017 )

PRÉAMBULE

Ce site est édité par la Société LIVELLE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle au capital de 67.620.000 euros dont le siège social est 243-245 rue Jean Jaurès 59650 VILLENEUVE D'ASCQ, immatriculée au registre du Commerce de Lille Métropole sous le numéro 805 175 585.

Les présentes conditions générales de vente...

Lire la suite


Site : 3suisses.fr

Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / vente produit d'entretien a domicile / vente a domicile produit d entretien / vente privee produit d'entretien

Calendrier Des Ventes – Fraysse

FOND D'UN HÔTEL PARTICULIER, D'UN APPARTEMENT ET D'UNE PROPRIÉTÉ

LINGE, TIMBRES, LIVRES ANCIENS EN LOTS, VERRERIE, VAISSELLE, GRAVURES ET TABLEAUX

OBJETS DE GRANDE DÉCORATION

BON MOBILIER ANCIEN ET DE STYLE

TAPISSERIES XVIIIE SIÈCLE

Dont la vente aura lieu

mercredi 27 septembre 2017 à 14h15

PARIS - HÔTEL DROUOT - SALLE 11

9, rue Drouot - 75009 Paris

Tél. : 01 48 00 20 11 pendant les...

Lire la suite


Site : http://fraysse.net

Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / toutes les ventes a domicile / vente a domicile qui fonctionne bien / vente a domicile bien paye / vente a domicile qui rapporte bien

Cotisation Des Vdi | Vente à domicile VDI

Plafond journalier de Sécurité sociale = 167 euros

3 plafonds journaliers de Sécurité sociale = Seuil d'exonération = 167 x 3 = 501 euros

27 plafonds journaliers de Sécurité sociale = Seuil maxi pour pratiquer les assiettes forfaitaires soit

167 x 27 = 4 509 euros

1er cas d'exemple d'un VDI :

Un vendeur à domicile salarié dont la rémunération brute trimestrielle avant abattement est de...

Lire la suite


Site : http://www.vente-a-domicile.promety.net

ALLOPNEUS.COM | Conditions générales de vente

IMPORTANT - NOTE A L'UTILISATEUR :

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS GENERALES DE VENTE.

ELLES DEFINISSENT LES CONDITIONS ET RESTRICTIONS DE VENTE QUE VOUS ACCEPTEZ EN CLIQUANT SUR LE BOUTON "J'ai lu et j'accepte les conditions générales de vente";

EN UTILISANT TOUT OU PARTIE DES SERVICES DU SITE INTERNET www.allopneus.com ET EN ACHETANT DES PRODUITS VIA CE SITE...

Lire la suite


Site : http://www.allopneus.com

Thèmes liés : travail sur internet sans avoir site / domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / vente produits corses internet / vente de produits agricoles sur internet

Conditions Générales de Vente | Becquet

Conditions générales de vente

Objet

Les présentes conditions régissent les relations entre BECQUET et le Client. Ces relations concernent la vente, par le biais du site www.becquet.fr , des divers produits mis en ligne.

Le présent site est édité par la société BECQUET, SASU au capital de 914.400EUR immatriculée au RCS de LILLE METROPOLE sous le numéro 466 500 683, dont le siège social...

Lire la suite


Site : https://sec.becquet.fr

Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / achat vente produit d'occasion / achat vente produit d occasion / prix de vente d un produit / vente d un produit

Conditions Générales de Vente | Becquet

Conditions générales de vente

Objet

Les présentes conditions régissent les relations entre BECQUET et le Client. Ces relations concernent la vente, par le biais du site www.becquet.fr , des divers produits mis en ligne.

Le présent site est édité par la société BECQUET, SASU au capital de 914.400EUR immatriculée au RCS de LILLE METROPOLE sous le numéro 466 500 683, dont le siège social...

Lire la suite


Site : http://www.becquet.fr

Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / vente d un produit

Conditions de vente - B'dom

Article 1. Présentation des Parties

Entre

- B DOM+ S.A.S, Société par Actions Simplifiée au capital de 30 000 EUR, dont le siège est situé Avenue de la Motte à LESQUIN (59810), immatriculée sous le n° 529 339 293 RCS LILLE METROPOLE. N° de TVA Intracommunautaire FR45529339293. Code APE 4799A. Ci-après « B DOM+ ».

et

- Le Client est un particulier, ayant souscrit une prestation de...

Lire la suite


Site : http://www.bdom.fr

Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / vente produit d'entretien a domicile / vente a domicile produit d entretien / achat vente de produits d'occasion aux particuliers / magasin achat vente produit d'occasion

Atelier 1515 fabrication française du couteau 1515 par ...

CGV

1- INFORMATIONS

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de régir les relations contractuelles entre l'atelier 1515 dont le siège social se situe 4, rue Camille Joubert-63300-Thiers-FRANCE, immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Thiers sous le numéro 480 534 312 et le client défini comme étant l'utilisateur du site www.1515-laplace.com. Ces...

Lire la suite


Site : http://1515-laplace.com

Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / vente produit d'entretien a domicile / vente a domicile produit d entretien / vente produit d'entretien

CONDITIONS GENERALES DE VENTE - eric-bompard.com

- Allemagne (Ile de Helgoland, Bûsingen.)

- Finlande (Iles Aland.)

- Autres (Cité du Vatican.)

GARANTIE DE CONFORMITE

A la réception de la commande, le Client vérifiera la conformité des Produits reçus en exécution de sa commande. 

Toute anomalie concernant la livraison (à savoir Produits manquants ou abîmés, colis endommagé) doit impérativement être notifiée, dans les 14 jours...

Lire la suite


Site : https://www.eric-bompard.com

Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / vente d un produit

Atelier 1515 fabrication française du couteau 1515 par ...

CGV

1- INFORMATIONS

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de régir les relations contractuelles entre l'atelier 1515 dont le siège social se situe 4, rue Camille Joubert-63300-Thiers-FRANCE, immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Thiers sous le numéro 480 534 312 et le client défini comme étant l'utilisateur du site www.1515-laplace.com. Ces...

Lire la suite


Site : https://www.1515-laplace.com

Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / vente produit d'entretien a domicile / vente a domicile produit d entretien / vente produit d'entretien

Conditions générales de vente FOREVER - aloe-vera-de-la ...

Conditions générales de vente FOREVER

MENTIONS LÉGALES : ALOE VERA de la Forêt

VENTE à DOMICILE chez FOREVER LIVING PRODUCTS

---------------------

Mention légales :

Découvrez un métier et réalisez vos projets de vie par une activité professionnelle à votre rythme de temps et de vie 

SIÈGE SOCIAL

Nom et Prénom de l'exploitant...

Lire la suite

Date: 2017-10-08 06:51:56
Site : http://aloe-vera-de-la-foret.blogspot.com

Thèmes liés : aloe vera vente a domicile / domicile conditions generales de vente

Pièces et accessoires Harley Davidson - Esprit Custom

Souvenir

Esprit Custom - 17 chemin Saint-James - 31700 Cornebarrieu - 05 34 59 15 35 - esprit-custom@orange.fr

Esprit Custom, pièces et accessoires moto Harley Davidson

Où nous trouver ?

Harley Davidson, Harley, pièces moto, accessoires moto, boutique moto Cornebarrieu, boutique moto Toulouse, boutique moto Blagnac, custom, accessoires harley toulouse, accessoires harley blagnac, pièces et...

Lire la suite


Site : http://www.esprit-custom.com

Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / vente d un produit / fiche produit vente / legislation vente de produit frais

Conditions Générales de Vente Belambra | Belambra Clubs

Conditions Générales de Vente Belambra

Conditions Générales de Vente Belambra

Vous souhaitez partir dans un de nos Clubs de vacances ? Avant de réserver un séjour individuel, une formule-groupe ou d'organiser un voyage d'affaires, consultez les Conditions Générales de Vente Belambra.

 

 

Préambule

L'objet des présentes Conditions Générales de Vente (ci-après, les "CGV") est de...

Lire la suite


Site : http://www.belambra.fr

Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / achat vente de produits d'occasion aux particuliers / toutes les entreprises de vente a domicile / contrat de vente de produits et services

Vente à domicile en VDI de produits Aloe Vera ou parfums ...

Contact

Bienvenue sur Vente à Domicile en VDI !

La vente directe à domicile est un canal de distribution par lequel les produits sont vendus directement aux clients par les VDI (vendeurs à domicile indépendants), ce qui élimine tous les intermédiaires (grossistes, annonceurs et détaillants). Le fabriquant n'a donc pas besoin d'investir des sommes colossales en publicité, commerciaux, ou...

Lire la suite


Site : http://www.vente-a-domicile-vdi.fr

Conditions générales de vente | Maisons du Monde

Accueil > Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

1 - CHAMPS D'APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toute consultation ou commande passée sur le site Internet www.maisonsdumonde.com/ et ses adresses dérivées (ci-après « le Site ») de Maisons du Monde, (Société par actions simplifiées au capital de 57.375.590 EUR, Le...

Lire la suite


Site : maisonsdumonde.com

Thèmes liés : vente produit d'entretien maison / domicile conditions generales de vente / vente privee produit d'entretien / achat vente de produits d'occasion aux particuliers / achat vente produit d'occasion

Conditions Générales de vente - cemonjardin.com

Conditions Générales de Vente à jour le 10/02/2015

 

Bienvenue sur http://www.cemonjardin.com. Ce site web est géré par Digital Home SAS, une branche du groupe Fremaux Delorme, basée 26 rue de la tannerie, 59481 Haubourdin Cédex France.

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre la société Digital Home SASU, au capital de 400 000 EUR, dont le siège...

Lire la suite


Site : http://www.cemonjardin.com

Thèmes liés : prix de vente d un produit / domicile conditions generales de vente / offre d'emploi dans l'aide a domicile / vente d un produit / lettre demande d'emploi aide a domicile

Conditions de vente

Conditions de Vente

Conditions de vente

Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits, Cartes Cadeaux proposées par L'Occitane et conclues uniquement sur le site Internet www.loccitane.fr aux consommateurs.

Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.

En conséquence, le fait pour le Client de commander un...

Lire la suite

Date: 2017-09-27 11:46:38
Site : fr.loccitane.com

Thèmes liés : achat vente de produits d'occasion aux particuliers / prix de vente d un produit / achat vente produit d'occasion / achat vente produit d occasion / domicile conditions generales de vente

Accessoires de cuisine et astuces pour la maison - TEMPS L

Propriété intellectuelle

1- Généralités

L'enseigne Temps L (nom commercial) est commercialisée par correspondance et sur Internet par la société Domoti SAS. Les dispositions qui suivent établissent les Conditions Générales de Vente des produits proposés sur ce site par la société Domoti SAS représentée par son directeur de la publication Benoît Tiberghien.

Fiche d'identité de...

Lire la suite


Site : https://www.tempsl.fr

Thèmes liés : prix de vente d un produit / domicile conditions generales de vente / vente de produit d'hygiene / vente de produit d hygiene / achat vente de produits d'occasion aux particuliers

Conditions de vente - L’Occitane France

Conditions de Vente

Conditions de vente

Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits, Cartes Cadeaux proposées par L'Occitane et conclues uniquement sur le site Internet www.loccitane.fr aux consommateurs.

Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.

En conséquence, le fait pour le Client de commander un...

Lire la suite

Date: 2018-01-31 04:52:00
Site : fr.loccitane.com

Thèmes liés : achat vente de produits d'occasion aux particuliers / prix de vente d un produit / achat vente produit d'occasion / achat vente produit d occasion / domicile conditions generales de vente

Achat vente œuvres d'art et antiquités en ligne

8.3 Réseaux Internet et accessibilité du site Lotprivé.com

8.4 Perte de données, autre

8.5 Liens hypertextes

10. Maintenance du site Lotprivé.com

11. Durée et résiliation

13. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site

14. Force majeure

16. Relations entre les parties

17. Stipulations diverses

18. Droit applicable et compétence juridictionnelle

19. Intégralité du...

Lire la suite


Site : http://www.lotprive.com

Thèmes liés : domicile conditions generales de vente

Buy and sell fine art and antiques on line

8.3 Réseaux Internet et accessibilité du site Lotprivé.com

8.4 Perte de données, autre

8.5 Liens hypertextes

10. Maintenance du site Lotprivé.com

11. Durée et résiliation

13. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site

14. Force majeure

16. Relations entre les parties

17. Stipulations diverses

18. Droit applicable et compétence juridictionnelle

19. Intégralité du...

Lire la suite


Site : http://www.lotprive.com

Thèmes liés : domicile conditions generales de vente

France Poppers.com: Achat de Poppers, Commander en ...

Aucun article

 

Achetez vos poppers moins chers en lots et vérifiez les stocks en temps réel sur les fiches articles.

Vous validez vos achats en confirmant avoir bien pris note des délais éventuels de livraison

Les ventes effectuées sur le site francepoppers.com sont assurées par la logistique

. Le fait de passer commande sur notre site implique la totale lecture et adhésion à nos...

Lire la suite


Site : http://www.francepoppers.com

Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / prix vente mise valeur produit

Affiliation - Vente directe en réseau

Contact

 

Les fausses idées sur le statut de VDI : il n'y a pas que la vente ou l'animation d'un réseau commercial !!!

Quand on vous parle de « complément de revenu », un grand nombre de personnes pensent à la vente directe car ce sont les échos qu'ont véhiculé un grand nombre de compagnies ... mais savez-vous réellement ce que peut être une vraie entreprise de marketing relationnel...

Lire la suite


Site : https://judiamlm.jimdo.com

Decathlon | Matériel, vêtements et chaussures de sport.

PROGRAMME DE FIDELITE DECATHLON BELGIQUE (Mis à jour au 01/01/2014)

1 TITULAIRES DU PROGRAMME DE FIDELITÉ

Le Programme de fidélité est proposé par Decathlon BELGIUM, société anonyme, dont le siège social est établi à 1070 Anderlecht, Drève Olympique 50 et inscrite à la B.C.E. sous le numéro 0449.296.278.

à tous les clients particuliers (personnes physiques) de plus de 18 ans et...

Lire la suite


Site : decathlon.be

Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / achat vente de produits d'occasion aux particuliers / achat vente produit d'occasion / achat vente produit d occasion / domicile conditions generales de vente

Conditions générales de vente - trafic-eshop.be

Trafic-eshop Luxembourg : www.trafic-eshop.lu

Selon les pays, les coûts de livraison peuvent varier et sont mentionnés, ainsi que les taxes éventuelles du pays concerné.

6.    Aire géographique :

La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en Belgique, en France et au Luxembourg et pour des livraisons requises dans les...

Lire la suite


Site : http://www.trafic-eshop.be

Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / vente livraison domicile / prix de vente d un produit / contrat de vente de produits et services / vente de produit frais en ligne

La boutique du sel - Découvrez les trésors de Camargue

 

Article 5.3 - Conditions de retour des produits

Le retour du ou des produits s'effectue sans retard excessif et, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la communication de la décision du Client de se rétracter, dans son/leur emballage d'origine et en bon état, accompagné(s) de tous les accessoires éventuels et de la documentation.

Le ou les produits doit / devront être en...

Lire la suite


Site : http://www.laboutiquedusel.com

Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / vente a domicile droit de retractation / vente directe de produits frais / vente en gros de produits d'hygiene

Conditions générales de vente NEMEA - residence-nemea.com

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente NEMEA

Applicable à l'ensemble des sociétés suivantes : SAS LA SOULANE RCS BORDEAUX 393 543 772 - SARL KERMAEL RCS BORDEAUX 429 495 716 - SARL VILLAGE CLUB ST BRICE RCS BORDEAUX 421 162 975 - SARL LE GRAND TETRAS RCS BORDEAUX 424 767 143 - SARL LES TERRASSES DE L'OCEAN RCS BORDEAUX 492 149 919 - SARL NEMEA PEYRAGUDES RCS BORDEAUX...

Lire la suite


Site : http://www.residence-nemea.com

Thèmes liés : domicile conditions generales de vente

Conditions générales de vente | La Redoute

et compétence juridictionnelle

Le présent site Internet www.laredoute.fr (le "Site Internet") est édité par la société LA REDOUTE, Société par Actions Simplifiée au capital de 353 490 250 Euros, dont le siège social est situé 57, rue de Blanchemaille, 59100 Roubaix, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille-Métropole sous le numéro 477 180 186, et dont le...

Lire la suite


Site : laredoute.fr

Thèmes liés : prix de vente d un produit / vente de produit d'hygiene / vente de produit d hygiene / vente d un produit / prix vente mise valeur produit

Conditions générales de vente | La Redoute

et compétence juridictionnelle

Le présent site Internet www.laredoute.fr (le "Site Internet") est édité par la société LA REDOUTE, Société par Actions Simplifiée au capital de 353 490 250 Euros, dont le siège social est situé 110, rue de Blanchemaille, 59100 Roubaix, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille-Métropole sous le numéro 477 180 186, et dont le...

Lire la suite


Site : laredoute.fr

Thèmes liés : prix de vente d un produit / vente de produit d'hygiene / vente de produit d hygiene / vente d un produit / prix vente mise valeur produit

Conditions de vente - Vitrail Center

95280 BRUYÈRES SUR OISE

De plus, l'Acheteur est tenu d'informer Vitrail Saint Georges de ces incidents.

UPS mandate alors une personne pour constater les problèmes au domicile de l'Acheteur. A l'issue de cette visite, une notification de dommages est transmise à Vitrail Saint Georges. L'Acheteur ayant également prévenu Vitrail Saint Georges, le processus de gestion des retours est alors...

Lire la suite

Date: 2014-09-15 16:04:09
Site : http://www.vitrail-center.com

Thèmes liés : prix de vente d un produit / vente d un produit / domicile conditions generales de vente / legislation vente de produit frais / vente de produit frais a domicile

Conditions Générales de vente - Euroshopping

75867 PARIS 18

Pour le Belgique et la Suisse :

o soit par carte bancaire. Le Client garantit à EUROSHOPPING, lors de sa commande, qu'il est le titulaire de la carte bancaire et que le nom figurant sur cette carte bancaire à débiter est bien le sien. Le Client indique le numéro figurant au recto de sa carte, la date d'expiration de sa carte, le cryptogramme figurant au verso de sa carte (3...

Lire la suite


Site : http://www.euroshopping.fr

La vente à domicile | AFE, Agence France Entrepreneur

T extes de référence 

  Qu'est-ce que la vente à domicile ?

La vente à domicile désigne une forme de distribution réalisée auprès de particuliers, à leur domicile ou sur leur lieu de travail :

 par "porte-à-porte",

 ou par "vente par réunion privée" : un particulier réunit chez lui ou chez l'une de ses relations, une dizaine de personnes afin de leur proposer différents...

Lire la suite


Site : https://www.afecreation.fr

Thèmes liés : vdi vendeur a domicile independant / vente de vetement a domicile particulier / entreprise vente directe domicile / vente directe a domicile de vetements / vente directe a domicile cosmetique

IF - Cotisation foncière des entreprises - Personnes et ...

Comparer les versions sélectionnées

2016-05-04T10:42:21.000+02:00

IF - Cotisation foncière des entreprises - Personnes et activités exonérées - Exonérations de plein droit permanentes - Activités industrielles et commerciales

1

Certaines activités industrielles et commerciales bénéficient d'exonérations de plein droit permanentes de cotisation foncière des entreprises (CFE) prévues...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : vendeur a domicile independant mandataire / vendeur a domicile independant cfe / vendeur a domicile independant / activite independante a domicile / vente a domicile independant

Conditions générales de vente - Osarus-trot : ventes aux ...

Article 1 - Ventes aux enchères publiques.

Les ventes aux enchères publiques sont conformément à la loi, effectuées par un commissaire priseur, ou à défaut par les Officiers Ministériels habilités. VENTES OSARUS agit

comme mandataire du vendeur qui donne entière subrogation à VENTES OSARUS en ce qui concerne la facturation et l'encaissement. Les présentes conditions...

Lire la suite


Site : http://www.osarus-trot.com

Thèmes liés : prix de vente d un produit / vente produit d'entretien a domicile / vente a domicile produit d entretien / vente produit d'entretien maison / vente produit d'entretien

Conditions Générales de Vente - Oulibo

Société "Les Délices de l'Oulibo"

www.huile-olive-tapenade.fr

Les présentes conditions sont conclues entre, d'une part, la société "Eurl Les Délices d'Oulibo", située au Hameau de Cabezac, 11120 Bize Minervois, tél : 04.68.41.88.88, fax : 04.68.41.88.86, et, d'autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site Internet de "Les Délices de l'Oulibo"...

Lire la suite


Site : http://www.huile-olive-tapenade.fr

Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / societe de vente directe a domicile / societe de vente directe / prix de vente d un produit

VENTE A DOMICILE

- les annonces immobilières.

Un conseil

, prenez tout votre temps pour choisir la bonne gamme de produit : car c'est la notoriété de la marque que vous représenterez qui peut faire toute la différence au niveau des ventes et de vos revenus.

 

C

Comment se déroule une vente :

l'élément fondamental est la démonstration-information au domicile du client, à votre domicile ou à celui d'un...

Lire la suite


Site : http://activitesadomicile.e-monsite.com

Vendeur à domicile | AFE, Agence France Entrepreneur

T extes de référence 

  Qu'est-ce que la vente à domicile ?

La vente à domicile désigne une forme de distribution réalisée auprès de particuliers, à leur domicile ou sur leur lieu de travail :

 par "porte-à-porte",

 ou par "vente par réunion privée" : un particulier réunit chez lui ou chez l'une de ses relations, une dizaine de personnes afin de leur proposer différents...

Lire la suite


Site : https://www.afecreation.fr

Thèmes liés : vdi vendeur a domicile independant / vente de vetement a domicile particulier / entreprise vente directe domicile / vente directe a domicile de vetements / vente directe a domicile cosmetique

Le statut des VDI - emploi vendeur à domicile indépendant

des plus belles marques de vente à domicile

Le statut des Vendeurs à Domicile

 

Se lancer dans la Vente Directe, c'est avant tout découvrir un nouveau métier, entrer dans le monde des indépendants.

 

Ce métier a la particularité de prendre plusieurs noms pour la même activité. Ainsi certaines sociétés parleront de VDI, de Vendeur à Domicile ou encore de Conseiller et Conseillère de...

Lire la suite


Site : https://www.unjourunevente.com

Modele : contrat d'agence commerciale exclusive

Détails

Agence commerciale : formalités

L'exercice en société soit commerciale soit civile nécessite une double immatriculation au RSAC (Registre Spécial des Agents Commerciaux) et au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés).

Lors de cette immatriculation, on demande la production du casier judiciaire des Dirigeants. L'agence commerciale a pour fonction de conférer à un agent le...

Lire la suite


Site : http://www.documents.fr

Thèmes liés : prix de vente d un produit / vente produit marque / vente d un produit / contrat exclusivite vente produit / contrat de vente de produits et services

Conditions Générales de vente de clotures-grillages.com

Accueil /Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

Article 1er: Désignation du vendeur

Informations obligatoires

L'ensemble des informations obligatoires relatives au vendeur sont contenues à la rubrique « mentions légales » du site internet de la SARL GALAXY CLOTURES, consultables à l'adresse : http://www.clotures-grillages.com/mentions-légales, auxquelles le...

Lire la suite


Site : https://clotures-grillages.com

Thèmes liés : prix de vente d un produit / vente d un produit / prix vente mise valeur produit / contrat de vente de produits et services / vente de produit frais en ligne

CONDITIONS GENERALES DE VENTE - La Redoute.be

> ARTICLE 14 - CONSERVATION ET ARCHIVAGES DES TRANSACTIONS

> ARTICLE 15 - DIVERS

> ARTICLE 16 - LOI APPLICABLE ET COMPETENCE PREAMBULE

PREAMBULE

Les présentes conditions sont conclues entre, d'une part, la S.A. de droit belge La Redoute Catalogue Bénélux, RPM Tournai BE 0 404.047.956, sise à Estaimpuis, 7730, 4, rue de Menin, ci-après dénommée "La Redoute" et, d'autre part, les personnes...

Lire la suite


Site : http://www.laredoute.be

Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / achat vente produit d'occasion / achat vente produit d occasion / prix de vente d un produit / prix vente mise valeur produit

Les conditions générales de vente | Blancheporte

Le présent site est édité par la Société CIVAD S.A.S au Capital 26 986 232 euros immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro B.321 008 013 CCP Lille 5678S026.

N° d'identification à la TVA intra-communautaire : FR 00 32 100 80 13

Siège social : sis 22 rue de la Blanche Porte, 59200 TOURCOING.

Contact : pour toute demande concernant un produit ou service, pour toutes...

Lire la suite


Site : blancheporte.fr

Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / achat vente de produits d'occasion aux particuliers / achat vente produit d'occasion / achat vente produit d occasion / prix de vente d un produit

Devenir VDI en vin - Vente de vin à domicile avec Au Fil ...

VDI en vin, comment ça fonctionne ? admin 2017-10-01T18:05:19+00:00

Connaissez-vous le statut VDI et la vente de vin à domicile ?

Devenir VDI (Vendeur à Domicile indépendant) dans le vin est enfin possible avec Au Fil Des Vins ! En effet, le principe est simple, proposez autour de vous, gratuitement, des dégustations à domicile gratuites et ludique entièrement organisé par Au Fil Des Vins...

Lire la suite


Site : https://aufildesvins.eu

Thèmes liés : vente a domicile vin / offre vdi vins / vdi vendeur a domicile independant / devenir vdi a domicile / devenir conseiller vente a domicile

Conditions Générales de Vente - vegaooparty.com

Les présentes conditions ont été modifiées le 23 janvier 

2017 à 09h00.

Le présent document, s'intitulant les Conditions Générales de Vente (CGV), définit les conditions applicables aux ventes conclues entre d'une part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet de VegaooParty.com (http://www.vegaooparty.com), ci-après dénommées "le client" et d'autre part la...

Lire la suite


Site : http://www.vegaooparty.com

Thèmes liés : prix de vente d un produit / vente a domicile droit de retractation / vente d un produit / domicile conditions generales de vente / prix vente mise valeur produit

Thèmes associés