Enquête sur les signes de qualité applicables aux produits ...

Litige à l'étranger

Enquête sur les signes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires (hors vins, boissons aromatisées et spiritueux) - 07/11/2016

L'utilisation des signes de qualité européens pour les produits agricoles et les denrées alimentaires est encadrée au niveau européen. Ce dispositif poursuit un double objectif : assurer la promotion et la...

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Date: 2017-03-05 03:34:45
Site : economie.gouv.fr

Thèmes liés : vente d un produit / vente produit alimentaire reglementation / vente produit agricole circuit court / vente de produits agricoles sur internet / vente de produits agricoles sur les marches

Blog et revenus publicitaires : déclarer ses revenus ...

- Des ventes de produits (fabriqués soi-même ou revendus).

Le cas particulier de la revente de biens reçus gratuitement

Il convient de signaler le cas particulier des objets adressés gratuitement au blogueur par des entreprises afin que l'internaute puisse publier des tests par exemple. Par la suite, le blogueur peut choisir de revendre les objets reçus. Dans ce cas précis, les revenus...

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Site : https://www.toutsurmesfinances.com

Thèmes liés : vente de produit en gros pour particulier / prix de vente d un produit / vente de produit de bien etre / vente d un produit / vente produit nature plus

devenir eleveur?????? - Forum Agriculture

Re:

Bonsoir Tony et bienvenue

Je pense qu'une formation agricole, en plus d'être obligatoire pour toucher des aides à l'installation, est absolument nécessaire elle répondra en partie à tes questions, mais te permettra aussi de formuler plus précisément tes requêtes.

Dans l'ordre des questions que tu peut te poser:

- Est-ce que je dispose de foncier? De quelle nature, quels surfaces? Des bâtiments agricoles, une maison d'habitation?

- Est-ce que je dispose d'économies, et/ou de personnes prêtes à me cautionner?

- Si...

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Date: 2018-02-07 02:06:31
Site : http://forum.agriavis.com

Thèmes liés : vente directe de produit agricole

Petites annonces - Boutique - Alliance-Elevage - matériel ...

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Le 03 Mars 2017 Charente Maritime (17)

Jeune éleveur laitier de 33 ans en bovins laitiers recherche associé(e) ou ouvrier(ère) pour créer un atelier de transfo et de commercialisation + voire un atelier de maraîchage sur un secteur très bien placé pour la vente (où la concurrence n'existe pas), beurre, yaourt, fromage, crème dessert, riz au lait, semoule ... Secteur Charente...

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Site : alliance-elevage.com

Thèmes liés : recherche travail agricole / vente directe de produit agricole / motivation pour une recherche de travail d ete / vente produit d'entretien maison / vente de produits d'entretien bio

Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

L'indépendance.

Pour être assujettie, une personne doit exercer l'activité visée d'une manière indépendante.

Elle ne doit pas, pour autant, jouir d'une autonomie totale. Ainsi, la société qui fait partie d'un groupe et qui doit suivre la politique commerciale tracée par la société mère, ne possède certainement pas une autonomie complète. Cette société a, malgré cette restriction...

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Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

Comparateur | Fondation IFRAP

Collectivités territoriales

Missions des collectivités

Réviser le partage des compétences entre l'Etat et les collectivités pour que chaque action soit menée au bon niveau et en préférant la définition d'objectifs à atteindre ;

Mettre un terme à la pratique française de décentralisation qui veut que l'Etat transfère des compétences aux collectivités territoriales, mais en...

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Site : http://www.ifrap.org

Thèmes liés : recherche d'emploi dans l'education nationale / offres d'emploi dans l'education nationale / recherche d emploi dans l enseignement / offres d'emploi europe de l'est / recherche d'emploi dans l'education

Bienvenue à la ferme - Chambre d'Agriculture du Nord-Pas ...

En Hauts de France, le réseau « Bienvenue à la Ferme » rassemble plus de 270 agriculteurs qui accueillent le grand public sur leurs exploitations autour de 4 thématiques : 

les produits de la ferme : vente directe, magasins collectifs, drive fermiers, paniers

la restauration : ferme auberge, goûter à la ferme, pique-nique fermier

l'hébergement : chambres d'hôtes, gîte rural, camping et...

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Site : http://www.nord-pas-de-calais.chambre-agriculture ...

Thèmes liés : vente produit ferme / vente directe de produit agricole

IRPP & IS : Guide d'établissement du tableau de ...

§ 1. Amortissements des voitures de tourisme d'une puissance supérieure à neuf chevaux fiscaux

Texte de base (Article 15-5 du code de l'IRPP et de l'IS) :

Par dérogation aux dispositions de l'article 12-2e du code, n'est pas admis en déduction pour la détermination du bénéfice, l'amortissement :

5 - des véhicules de tourisme d'une puissance fiscale supérieure à 9 chevaux ...

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Date: 2002-12-30 14:59:44
Site : http://www.profiscal.com

Thèmes liés : prix de vente d un produit / vente produit d'entretien industriel / vente produit d'entretien / vente produit d entretien / prix vente mise valeur produit