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Reçu de vente Produit ou service - Template & Sample Form ...
Reçu de vente Produit ou service
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Description de document
Ce document est un modèle de reçu visant à prouver le paiement d'une marchandise ou d'un service. Ce modèle comprend un numéro de reçu et reporte la description de l'article acheté et le prix total d'achat.
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Thèmes liés : contrat de vente de produits et services / prix de vente d un produit / vente d un produit / contrat vente produits / vente de produit italien
Contrat d'achat et de vente d'actifs de société - Template ...
Contrat d'achat et de vente d'actifs de société
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Description de document
CONTRAT D'ACHAT ET DE VENTE D'ACTIFS DE SOCIÉTÉ Le présent contrat est signé et prend effet à compter du [DATE]. ENTRE : [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] (l'"Acheteur"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI...
Thèmes liés : vente d un produit / contrat vente produits
Avenant au contrat de vente - Template & Sample Form ...
Avenant au contrat de vente
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AVENANT AU CONTRAT DE VENTE Le présent contrat est signé et prend effet à compter du [DATE], ENTRE : [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] (le "Vendeur"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE], et dont le...
Thèmes liés : contrat vente produits
Contrat de fabrication et de vente de biens - Template ...
Contrat de fabrication et de vente de biens
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CONTRAT DE FABRICATION ET DE VENTE DE BIENS Le présent contrat prend effet à compter du [DATE] ENTRE : [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] (le "Vendeur"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI...
Thèmes liés : contrat vente produits
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