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vendredi 10 février 2012

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Date: 2017-02-09 04:49:33
Site : http://opportuniteadomicile.blogspot.com

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Conditions générales de vente - Osarus-trot : ventes aux ...

Article 1 - Ventes aux enchères publiques.

Les ventes aux enchères publiques sont conformément à la loi, effectuées par un commissaire priseur, ou à défaut par les Officiers Ministériels habilités. VENTES OSARUS agit

comme mandataire du vendeur qui donne entière subrogation à VENTES OSARUS en ce qui concerne la facturation et l'encaissement. Les présentes conditions...

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Site : http://www.osarus-trot.com

Thèmes liés : prix de vente d un produit / vente produit d'entretien a domicile / vente a domicile produit d entretien / vente produit d'entretien maison / vente produit d'entretien

Les métiers de la grande distribution - Métiers ...

Selon le rapport annuel 2010 de la FCD, la grande distribution emploie une main d'oeuvre plutôt jeune (42 % des salariés ont moins de 35 ans) et fortement féminisée (61 % des effectifs).

Un emploi sur 3 est à temps partiel.

Si le secteur regroupe quelque 150 métiers différents, hôtesses de caisse et employés commerciaux constituent la moitié des emplois proposés. Plus globalement,...

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Site : http://www.lesmetiers.net

Thèmes liés : offre emploi niveau bac pro / recherche emploi niveau bac pro / bac pro commerce a domicile / recherche d'emploi animation vente grande surface / offre emploi niveau bac 3

Conditions générales de vente

Soldes

Conditions générales de vente

1.2.3 est heureux de vous accueillir et de mettre à votre disposition le site marchand www.1-2-3.com (ci-après dénommé le Site).

Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés par 1.2.3 sur le Site. Elles sont systématiquement accessibles sur le présent Site par le Client au moment de la...

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Site : http://www.1-2-3.com

Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / prix de vente d un produit / vente privee produit d'entretien / vente produit d'entretien / vente produit d'entretien a domicile

Conditions générales de vente - Ocarina Music Player

« Sindbad »: est la société Sindbad srl qui vend à travers le site  ocarinaplayer.com  les produits « Ocarina »;

« Produits »: sont les produits qui font partie du catalogue en ligne sur le site  ocarinaplayer.com

« Client »: est l'acheteur de produits qui couvre la capacité des consommateurs, ce qui signifie les personnes physiques et morales qui achètent et agissant à des fins...

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Site : http://www.ocarinaplayer.com

Thèmes liés : achat vente de produits d'occasion aux particuliers / achat vente produit d'occasion / achat vente produit d occasion / prix de vente d un produit / vente d un produit

Modèle de contrat de distribution - droit.co

Le Fournisseur et le Distributeur peuvent être désignés individuellement une « Partie » et collectivement les « Parties ».

IL A ÉTÉ PRÉALABLEMENT EXPOSÉ CE QUI SUIT :

1. Le Fournisseur est _____ [présentation]. Le Fournisseur commercialise _____ [description des produits] (ci-après désignés les « Produits »).

2. Le Distributeur est une société spécialisée dans la...

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Date: 2017-12-06 23:30:37
Site : http://www.droit.co

Thèmes liés : prix de vente d un produit / contrat de vente de produits et services / vente de produit frais a la ferme / vente directe de produits frais / vente en gros produit frais

Vente directe à la ferme ou sur les marchés des produits ...

Prestations : Produits de la ferme

Produits de la ferme

produits_proposes :

- produits de la ferme : Foie gras frais, canards gras frais et cuisinés: rillettes, pâté, foie gras mi-cuit, confits, gésiers, rillettes au foie gras, cou de canards farci au foie gras, magret de canard fourré au...

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Site : http://www.delices-eloange.com

Thèmes liés : vente de produit frais a la ferme / vente produit ferme / vente directe de produits frais

IF - Cotisation foncière des entreprises - Personnes et ...

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2016-05-04T10:42:21.000+02:00

IF - Cotisation foncière des entreprises - Personnes et activités exonérées - Exonérations de plein droit permanentes - Activités industrielles et commerciales

1

Certaines activités industrielles et commerciales bénéficient d'exonérations de plein droit permanentes de cotisation foncière des entreprises (CFE) prévues...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : vendeur a domicile independant mandataire / vendeur a domicile independant cfe / vendeur a domicile independant / activite independante a domicile / vente a domicile independant

Conditions générales de vente - Hachette Collections

I - Conditions Générales de Vente

1. Domaine d'application et limites territoriales

Les conditions Générales de vente s'appliquent de façon exclusive aux relations commerciales existantes entre :

HACHETTE COLLECTIONS, S.N.C.,

dont le siège social est situé au 58 rue Jean Bleuzen CS 70007 92178 VANVES CEDEX,

inscrite au RCS Nanterre 395 291 644 ;

Et toute personne ayant passé une commande...

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Site : https://www.hachette-collections.com

Thèmes liés : prix de vente d un produit / vente d un produit / vente de produit frais en ligne / contrat de vente de produits et services / vente directe de produits frais

VENDEUR A DOMICILE INDEPENDANT : le contrat VDI ...

Cachet et signature de la Sté

Signature du VDI

Le présent modèle de contrat VDI est un exemple type pouvant servir de base à l'établissement d'un contrat entre une Société et des VDI. Il contient des clauses utiles, étant entendu que toute disposition particulière complémentaire peut être ajoutée selon accord entre les parties. Il convient d'établir le contrat VDI sur papier à...

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Date: 2017-03-04 14:52:09
Site : http://www.frederic-chartier.com

Thèmes liés : vendeur a domicile independant mandataire / vendeur a domicile independant / vdi vendeur a domicile independant / vendeur vdi produits naturels / activite independante a domicile

Vente directe au port : un succès qui doit éviter les excès

#1 - Le 31 août 2011 à 01h37 par Breiz 29, Le Guilvinec

Les touristes sont ravis ,les marins sont heureux....FORMIDABLE!!!

Mais ce triste spectacle (oui,j'ai bien écrit Triste)n'est que l'arbre qui cache la forêt depuis des années et qui porte atteinte au bon fonctionnement de notre chère criée;

Comment face à une telle gabegie ,peut on espérer obtenir un chiffre d'affaire en...

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Site : http://www.lecroisic-infos.fr

Thèmes liés : vente directe de produits frais / ventes directes / societe de vente directe

Accessoires de cuisine et astuces pour la maison - TEMPS L

Propriété intellectuelle

1- Généralités

L'enseigne Temps L (nom commercial) est commercialisée par correspondance et sur Internet par la société Domoti SAS. Les dispositions qui suivent établissent les Conditions Générales de Vente des produits proposés sur ce site par la société Domoti SAS représentée par son directeur de la publication Benoît Tiberghien.

Fiche d'identité de...

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Site : https://www.tempsl.fr

Thèmes liés : prix de vente d un produit / domicile conditions generales de vente / vente de produit d'hygiene / vente de produit d hygiene / achat vente de produits d'occasion aux particuliers

GAEC du Champ du Bourg | Vente directe de produits de la ...

Contact

Prochaine livraison de boeuf du 16 au 17 Février 2018 !! Une surprise vous attend !!

La première livraison de boeuf de l'année aura lieu le 16 et 17 Février 2018. Pour fête le début de cette nouvelle année nous vous proposons de la LIMOUSINE. Attention les places sont limitées. N'hésitez pas à réserver votre caisse ou vos morceaux au...

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Site : http://champdubourg.fr

Thèmes liés : vente produit agricole circuit court / vente directe de produit agricole / vente directe de produits frais

Conditions générales de vente | GiFi

- Article L211-4 du Code de la Consommation : Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée...

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Site : gifi.fr

Thèmes liés : prix de vente d un produit / vente d un produit / domicile conditions generales de vente / vente de produit frais en ligne / vente directe de produits frais

La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...

La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")

Fiche pratique J 141

Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services

3

On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...

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Date: 2018-01-30 23:25:22
Site : https://www.inc-conso.fr

La sous-traitance avec le secteur protégé ou adapté ...

le recours à la sous-traitance - une modalité de réponse à l'obligation d'emploi

Les employeurs sont tenus d'employer 6% de bénéficiaires de l'obligation d'emploi (loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées).

Les moyens de répondre à cette obligation légale sont nombreux :

le recrutement direct de...

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Site : http://www.prith-paysdelaloire.org

Thèmes liés : offre d'emploi service personnel / offres d'emploi service public / offre d'emploi directeur vente / offre d emploi vente directe / offre d'emploi directeur

Ferme Mézières-en-Brenne : vente produits de la ferme ...

Producteurs de volailles élevées en plein air

et canards gras

 Installée au coeur du Parc Naturel Régional de la Brenne, notre ferme, située à Mézières-en-Brenne, met à l'honneur des produits de grande qualité, élaborés sur place. Nous vous proposons de les acheter directement sur l'exploitation familiale ou bien de les déguster dans notre ferme auberge.

N'hésitez pas à consultez notre page Actualités

Goutez à des produits fermiers uniques et non standardisés 

Nous vous proposons des produits fermiers  préparés selon des méthodes traditionnelles rigoureuses. Nous avons également à...

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Site : http://www.fermedeplumecane-36.com

Thèmes liés : vente de produit frais a la ferme / vente produit ferme / vente directe de produits frais / vente de produit frais

Conditions de vente - cyrillus.fr

Le règlement des litiges

Préambule

Les présentes CGV sont conclues entre CYRILLUS et toute personne physique non commerçante souhaitant effectuer un achat via le Site Internet (le «  Client  »).

Les présentes CGV régissent la vente de l'ensemble des produits présentés sur le Site Internet (ci-après les " Produits ").

L'expédition des Produits (ou la fourniture de services liés aux...

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Site : cyrillus.fr

Thèmes liés : prix de vente d un produit / vente de produit d'hygiene / vente de produit d hygiene / vente produits corses internet / vente d un produit

Conditions de vente

Le règlement des litiges

Préambule

Les présentes CGV sont conclues entre CYRILLUS et toute personne physique non commerçante souhaitant effectuer un achat via le Site Internet (le «  Client  »).

Les présentes CGV régissent la vente de l'ensemble des produits présentés sur le Site Internet (ci-après les " Produits ").

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Site : cyrillus.fr

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Statut VDI, réglementation, protection sociale, fiscalité

Téléchargez notre Guide du VDI

En effet il dispense le VDI d'une inscription à un registre professionnel sous réserve d'un seuil de rémunération.

Il existe trois types de contrat VDI . Quelque soit le type de contrat conclu, les règles de protection sociale et de déclaration fiscale sont identiques. De même, le VDI conserve son indépendance et l'autonomie de l'organisation de son...

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Site : objectifvdi.com

Prix maximum des produits pétroliers | SPF Economie

Prix maximum des produits pétroliers

Thèmes

Tarif officiel des produits pétroliers

Table of Contents

Les principaux produits pétroliers vendus aux consommateurs finaux sont les carburants (essences, diesel) et les combustibles liquides (mazout de chauffage).

En Belgique, le prix de chaque produit pétrolier est plafonné. Ainsi il n'est pas permis de vendre au-delà du prix maximum...

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Site : economie.fgov.be

Thèmes liés : prix de vente d un produit / contrat de vente de produits petroliers / vente d un produit / vente directe de produits frais / contrat de vente de produits et services

Conditions Générales de vente : Ekia Cosmetiques

Conditions Générales de Vente

Préambule

Vous êtes actuellement connecté sur le Site « www.ekia-cosmetiques.com ». Le présent document a pour but de vous informer sur la société et ses Conditions Générales de Vente.

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le Site Internet « www.ekia-cosmetiques.com » (ci après, dénommé « le...

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Site : http://www.ekia-cosmetiques.com

Thèmes liés : vente directe cosmetiques bio / domicile conditions generales de vente / vente a domicile cosmetique bio / achat vente de produits d'occasion aux particuliers / achat vente produit d'occasion

Condition générales de vente - Cash Converters : Achat et ...

Conditions générales de vente

PREAMBULE

Le service d'annonces en ligne des sites ToutCash.com et CashConverters.fr géré par la société CASH CONVERTERS EUROPE (ci-après ToutCash.com et CashConverters.fr) met en relation de vendeurs annonceurs (les magasins CASH CONVERTERS, ci-après les magasins Vendeurs) et de clients acheteurs (ci-après les Clients) de produits neufs et d'occasion. Les...

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Site : http://www.toutcash.com

Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / achat vente produit d'occasion / achat vente produit d occasion / prix de vente d un produit / achat vente produit occasion

Conditions Générales de Ventes | Produits corse avec ...

Conditions Générales de Ventes

Conditions Générales de Ventes

Les présentes conditions générales de vente régissent l'ensemble des relations entre la société Corsica colis (EURL, dont le siège social est à PORTE CITADELLE 8 COURS FAVALE 20200 BASTIA sous le Siret n° 433 831 872 00018 et ses clients. Préalablement à toute transaction, le client reconnaît en avoir pris connaissance...

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Site : http://www.corsica-colis.com

Thèmes liés : prix de vente d un produit / vente d un produit / vente produits corses internet / contrat de vente de produits et services / vente produit electronique

Les circuits courts sur Internet | Alim'agri

Les circuits courts sur Internet

Les circuits courts sur Internet

digital

Les circuits courts font désormais bel et bien partie du vocabulaire des consommateurs, le made in « près de chez soi » a décidément le vent en poupe. Voici un tour de Toile, non exhaustif, des sites Internet qui proposent des produits au plus près de chez vous.

Envie de manger plus frais, plus goûteux, de consommer...

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Date: 2017-03-05 03:35:42
Site : http://agriculture.gouv.fr

Thèmes liés : vente produit agricole circuit court / vente de produits agricoles sur internet / vente de produit sur internet / vente directe de produit agricole / vente produit nature plus