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> Le licenciement économique dans les entreprises de moins de 50 salariés
Travaux
Le licenciement économique dans les entreprises de moins de 50 salariés
Moniteur N° 5848 -
Première partie - Guide de la FNTP
SOMMAIRE
Le licenciement économique dans les entreprises de moins de 50 salariés5
Avant-propos5
Introduction : présentation du licenciement pour motif...
La notion d’organisme de droit public - Commande publique
> La notion d'organisme de droit public
[TO] Commande publique
La notion d'organisme de droit public
Moniteur N° 5411 -
Fiche technique - mars 2007 - Minefi
L'« organisme de droit public » au sens du droit communautaire
La directive n° 2004/18/CE fixe trois critères permettant d'identifier un organisme de droit public soumis à ses dispositions. En effet, la directive entend par «...
Réglementation « Amiante » : des différences d ...
Publié le 20/06/14 à 10h13
- Mis à jour le 23/06/14 à 10h26
Mots clés : Bâtiment et santé
La Fédération française du bâtiment organisait, le 19 juin, une journée d'information et de débats sur le thème de la réglementation amiante. L'occasion de soulever deux problèmes majeurs rencontrés par les désamianteurs sur le terrain : la difficulté des acteurs à distinguer les travaux...
Thèmes liés : comment faire un travail d'etude et de recherche / presentation d un travail de recherche / recherche d un travail
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